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S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines

Article 340
Versions de la disposition

Texte complet
340. Lors des travaux de fonçage d’un puits, le transporteur ne doit pas être descendu directement au fond du puits, mais doit être retenu à au moins 5 m (16,4 pi) au-dessus du fond jusqu’à ce qu’un signal de descente soit donné.
D. 213-93, a. 340.
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